Ce règlement a été élaboré en application des articles 18 et 19 des statuts de l’Aviron Bayonnais, de l’article 4 du règlement intérieur commun à toutes les sections et en accord avec les statuts de la Fédération Française de Cyclotourisme (FFCT).

Article 1 : Objet de la section

La section CYCLOTOURISME de l’Aviron Bayonnais a pour but de promouvoir la pratique du cyclotourisme au niveau du club, tant dans son sens de tourisme à bicyclette que dans celui de randonnée sportive, la notion de compétition étant écartée.

Article 2 : Siège

Son siège est au siège de l’Aviron Bayonnais, Club House Maurice CELHAY, Rue Owen Roë, 64100 Bayonne.

Article 3 : Membres

Peuvent être membres de la section tous les membres actifs de l’Aviron Bayonnais à jour de leur cotisation spéciale CYCLOTOURISME.
Il existe deux catégories de membres :
    - les membres licenciés
    - les membres sympathisants
Pour être membre de la section CYCLOTOURISME, il faut en faire la demande à son Comité de Gestion qui statuera. Tout refus devra être motivé devant le Conseil d’Administration du club.

Article 4 : Cotisations

Chaque membre s’acquitte d’une cotisation annuelle fixée par le Conseil d’Administration de l’Aviron Bayonnais. La cotisation spécifique demandée par la section à ses membres comprend, outre cette cotisation, une participation aux frais de fonctionnement de la section ainsi que les frais d’assurance fédérale.
 L’année d’exercice commence à courir le 1er janvier et la cotisation est due pour l’année entière. Elle est payable d’avance à compter de la date de paiement des licences fédérales.
Le Conseil d’Administration peut sur proposition du Comité de Gestion de la section, prévoir plusieurs catégories de cotisations, de réductions et de modalités de paiement.

Article 5 : Assemblée Générale

Les membres de la section CYCLOTOURISME sont réunis tous les ans en Assemblée Générale, présidée par le Président de l’Aviron Bayonnais ou un membre du Bureau délégué par lui.
 L’Assemblée Générale est convoquée par le Président de la section ; elle peut également être convoquée par le Président de l’Aviron Bayonnais.
 Chaque membre peut s’y faire représenter par un autre membre muni d’un seul pouvoir écrit.
La convocation avec l’ordre du jour est faite par voie de presse et affichage au siège de l’Aviron Bayonnais au moins 15 jours à l’avance.
 L’Assemblée se prononce sur les rapports d’activité et financier présentés par le Bureau de la section.
Elle élit les membres du Comité de Gestion.
Un procès-verbal des délibérations de l’Assemblée Générale sera rédigé et remis au Président de l’Aviron Bayonnais.

Article 6 : Comité de Gestion

La gestion générale de la section CYCLOTOURISME est assurée par un Comité de gestion avalisé par le Conseil d’Administration de l’Aviron Bayonnais. Sur le plan financier, un budget est présenté annuellement par le Comité de Gestion en début d’exercice. Il est validé par le Trésorier Général du Club.
 Ce Comité de Gestion se compose d’un nombre de membres fixé par simple décision du Conseil d’Administration de l’Aviron Bayonnais entre 4 membres minimum et 12 membres maximum.
 Ses membres sont élus par l’Assemblée Générale de la section sous condition d’agrément du Conseil d’Administration du Club qui peut nommer tous membres élus ou refuser en bloc ou en partie leur nomination et faire procéder à de nouvelles élections.                                                                                                                                                       Est électeur tout membre de la section CYCLOTOURISME à jour de sa cotisation et membre depuis plus de six mois.

 Article 7 : Bureau

Le Comité de Gestion élit parmi ses membres un Bureau composé d’ :
    - un Président
    - un Vice-Président
    - un Secrétaire
    - un Délégué aux finances
Et s’il y a lieu :
    - un deuxième Vice-Président
    - un Secrétaire-Adjoint
    - un Délégué aux finances adjoint
    - des responsables de Commissions
De plus conformément aux règlements de la FFCT :
    - un Délégué à la sécurité
Le résultat de l’élection est porté à la connaissance du Conseil d’Administration de l’Aviron Bayonnais.
Le Bureau du Comité de Gestion est élu pour un an.
 Ses membres sont renouvelables.
Tout candidat devra être électeur, et ne pas percevoir à quelque titre que ce soit une rémunération de l’Aviron bayonnais.
Les candidatures au Comité de Gestion devront parvenir au Président de l’Aviron bayonnais, rue Owen Roë, Club House Maurice Celhay, 64100 Bayonne, au moins 8 jours avant l’Assemblée Générale (un accusé de réception ou un avis postal faisant foi au besoin) et seront affichées au siège du Club.
 Sont élus les candidats ayant recueilli le plus grand nombre de voix. En cas d’égalité de suffrages, c’est le plus âgé qui est élu.
Les membres du Comité de Gestion sont élus pour 3 ans. Le renouvellement se fait par tiers tous les ans. Les deux premières années, les membres sortants sont désignés par le sort. Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de vacance (membre décédé ou démissionnaire), le Comité de Gestion pourvoit provisoirement au remplacement des membres manquants par cooptation. Il est procédé à leur remplacement définitif par l’Assemblée Générale de la section  suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date à laquelle devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Leur nomination est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration du Club.
Le Comité se réunit en principe tous les mois sur convocation de son Président, à la demande de la moitié de ses membres ou du Président de l’Aviron Bayonnais.
Le Président de l’Aviron Bayonnais, le Secrétaire Général et le Trésorier Général peuvent assister de droit aux réunions du Comité de Gestion.
La présence de la moitié des membres du Comité de Gestion, présents ou représentés, est nécessaire pour la validation des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité relative. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
 Chaque membre ne peut être porteur de plus d’un pouvoir.
Le Bureau est chargé de l’exécution des décisions prises par le Comité de Gestion et de l’administration de la section. Il peut prendre d’urgence et exceptionnellement toute mesure nécessaire au bien de la section CYCLOTOURISME à condition d’en informer ultérieurement les membres du Comité de Gestion.
Il est tenu de faire parvenir les comptes rendus des séances du Comité de Gestion ainsi que les documents justificatifs, comptables et administratifs indispensables à la gestion centralisée au Secrétariat du Club.
 Dans les limites des statuts de l’Aviron Bayonnais, le Président de la section est :
    - mandaté par le Conseil d’Administration du Club pour donner valablement l’adhésion de l’Aviron bayonnais aux statuts et règlements de la FFCT.
    - habilité par le Conseil d’Administration  pour engager la responsabilité du Club devant les autorités fédérales de la FFCT.

Article 8 : Commissions

Le Comité de Gestion crée autant de commissions que nécessaire afin d’assurer la bonne marche de la section.
 Ces commissions sont sous la responsabilité d’un membre du Comité de Gestion, de préférence ne faisant pas partie du Bureau. Elles se réunissent autant que de besoin.

Article 9 : Utilisation des locaux

Le Comité de Gestion arrête en début de saison les périodes et les heures d’ouverture des locaux.

Article 10 : Participation à des manifestations de cyclotourisme

Le Comité de Gestion suggère mais n’impose pas la participation à des organisations inscrites au calendrier (sorties club, randonnées FFCT, brevets, séjours et voyages…).
La participation à une compétition (ex. cyclosportive…) relève du choix personnel. Il est rappelé que la licence FFCT et son assurance ne couvrent pas les épreuves donnant lieu à un classement.
Les membres de la section CYCLOTOURISME ont pour obligation de porter la tenue officielle du Club lors des organisations de cyclotourisme.

Article 11 : Voyages et déplacements

Seuls les frais de déplacement et d’hébergement des licenciés ou des dirigeants à l’exclusion de toute autre personne sont pris en charge par le Club sur présentation des justificatifs originaux.
Tout déplacement à titre individuel ou collectif ne peut être imputé sur le budget du Club sans l’accord préalable du Délégué aux finances de la section et doit être avalisé par le Trésorier Général du Club.

Article 12 : Engagement

Chaque membre de la section CYCLOTOURISME s’engage à respecter les règles de bonne conduite civile et sportive
    - application du règlement intérieur de la section et de la FFCT
    - respect du Code de la Route
    - suivi médical régulier.

 Règlement adopté par le Comité de Gestion de la section CYCLOTOURIME lors de sa réunion du 5 janvier 2011.
                                                                          
Le Président de l’Aviron Bayonnais Omnisports

Philippe DUCASSE